Conditions commerciales

Offres prévues, service en tests fermés

ScheduleLoom est édité par DBMC, Maxime Deschamps, entrepreneur individuel, SIRET 93118165500040. Contact : [email protected]. Les inscriptions et les paiements ne sont pas ouverts. Aucun abonnement payant n’est créé par la consultation de cette page ; aucun paiement ne peut être effectué actuellement.

Les prix ci-dessous sont les prix mensuels TTC prévus au lancement, sans engagement annuel. L’essai prévu dure 3 jours, suivi d’un abonnement mensuel via Stripe après accord explicite. Les modalités de carte bancaire, date du premier débit et renouvellement seront présentées avant toute souscription. Aucun débit n’est activé actuellement.

Quotas et fonctionnement prévus

Essai de 3 jours et abonnement mensuel prévus. Le paiement Stripe et ses conditions seront configurés avant l’ouverture ; aucun paiement n’est possible pendant les tests.

Un compte social = un profil TikTok, un compte Instagram professionnel ou une Page Facebook. Un contenu publié sur trois destinations compte pour trois publications.

Quotas mensuels sans report, renouvelés à la date anniversaire de l’abonnement (UTC). Les programmations réservent une place ; une annulation ou un échec définitif la libère. Un résultat incertain reste réservé jusqu’à vérification.

Images : 10 Mo par fichier. Vidéos : 50 Mo par fichier. Originaux, miniatures et variantes comptent dans le stockage. Les limites des réseaux restent applicables.

Un utilisateur par espace au lancement. Agence permet de gérer les comptes autorisés de plusieurs clients ; les invitations d’équipe et les rôles ne sont pas inclus à ce stade.

Sans engagement annuel. Résiliation à la fin du mois payé. Aucun dépassement facturé automatiquement : les nouveaux imports ou nouvelles programmations sont bloqués à la limite du forfait.

Les fonctions de publication dépendent des autorisations des plateformes. Le service ne propose pas les statistiques avancées, la boîte de réception sociale ou les fonctions d’équipe de certains concurrents. Les quotas des essais et forfaits sont contrôlés côté serveur. Les accès d’examen conservent des limites techniques propres.

Conservation prévue au lancement

La suppression automatique n’est pas active pendant les tests fermés. Les règles suivantes sont développées et doivent être activées après validation de la configuration email et des tests. La conservation actuelle figure dans la politique de confidentialité.

Le délai des médias inutilisés part de l’import ou de la dernière utilisation, à la date la plus récente. Les médias liés à un brouillon, une programmation ou un envoi en cours, en traitement ou incertain sont exclus. Les médias publiés expirent après la dernière publication confirmée uniquement si aucune autre publication n’en a besoin. L’historique est conservé à partir de l’état final de la publication. Des avertissements sont envoyés 7 jours et 1 jour avant l’effacement ; si ces avertissements ne peuvent pas être délivrés, la purge est suspendue. Conservez vos originaux : ScheduleLoom n’est pas un service de sauvegarde.

À la fin de l’essai, les envois sont suspendus ; l’export et la suppression restent accessibles 7 jours. Sans abonnement, les données de l’essai sont effacées 30 jours après son expiration. Après la fin d’un abonnement payé, les envois cessent et l’export reste possible 30 jours avant l’effacement des données actives, après avertissements. Aucun contenu programmé n’est envoyé après expiration. Un passage à un forfait inférieur bloque les nouveaux contenus dépassant ses quotas sans effacement immédiat ; un délai de 30 jours permet d’exporter et de réduire l’usage avant application des nouvelles durées.

Les médias et comptes sont effacés de la base active dès la réussite du processus de suppression ; les copies de sauvegarde isolées devront expirer sous 30 jours. Journaux de sécurité : 30 jours, sauf incident documenté ou conservation légalement requise. Échanges de support clos : 12 mois. Les tokens sociaux sont révoqués et supprimés lors de la déconnexion ou de la fermeture du compte. Les justificatifs de facturation et les données soumises à une obligation de conservation sont isolés avec accès restreint pour la durée applicable. L’effacement local ne supprime pas les publications déjà présentes sur les réseaux.

Avant toute vente

Les conditions de commande, paiement, renouvellement mensuel, résiliation, garanties, rétractation lorsqu’elle est applicable et les coordonnées du médiateur de la consommation, lorsqu’il est requis, devront être complétées avant ouverture. Cette page prépare l’offre ; elle ne constitue pas encore des conditions de vente permettant une souscription. Aucune offre ne sera appliquée rétroactivement aux comptes de test sans information.